Les délibérations

2024

Séance du 24 janvier 2024

DE_2024_001 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d'eau potable
DE_2024_002 Tarifs de l'assainissement collectif pour l'année 2024
DE_2024_003 Modification du tableau d'évaluation des charges transférées 2023 - Attributions de compensation aux communes
DE_2024_004 Fongibilité des crédits
DE_2024_005 Projet de mise en place du télétravail
DE_2024_006 Vente de la parcelle AS 44, maison située au 7 rue de la Mairie
DE_2024_007 Acquisition foncière des parcelles AK 40, 41, 44, 45, 78 et 78 (site de la Bessière)

Séance du 28 février 2024

DE_2024_008 Indemnités de gardiennage de l’église de Lacrouzette 2023 et 2024
DE_2024_009 Autorisation de signature de la convention de participation aux frais de scolarité des élèves de l’école élémentaire
DE_2024_010 Révision de la Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC)
DE_2024_011 Modification du règlement du colombarium et du jardin du souvenir
DE_2024-012 Mise en conformité du règlement intérieur du conseil municipal
DE_2024_013 Fermeture du service facultatif de ramassage des encombrants
DE_2024_014 Adhésion au service RGPD de l’ADM81 et nomination du DPD
DE_2024_015 Construction d'un terrain multisports - Demande de subventions

Séance du 28 mars 2024

DE_20216 Compte de gestion du budget communal 2023
DE_2024_017 Compte de gestion du budget assainissement 2023
DE_2024_018 Compte administratif du budget communal 2023
DE_2024_019 Compte administratif du budget assainissement 2023
DE_2024_020 Forfait communal 2024
DE_2024_021 Don de la parcelle AO 559
DE_2024_022 Don de la parcelle AO 556
DE_2024_023 Participation à la consultation pour la conclusion du prochain contrat gpe pour l'assurance des risques statutaires
DE_2024_024 Autorisation de signature de la convention de prestation de service avec Trifyl pour l'évacuation des cendres
DE_2024_025 Mise en place du télétravail
DE_2024_026 Projet d'institution de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

Séance du 08 avril 2024

DE_2024_027 Affectation du résultat 2023 - Budget communal
DE_2024_028 Affectation du résultat 2023 - Budget assainissement
DE_2024_029 Taux d'imposition 2024
DE_2024_030 Evaluation des charges transférées - Attribution de compensation aux communes membres
DE_2024_031 Budget primitif 2024- Budget communal
DE_2024_032 Budget primitif 2024 - Budget assainissement
DE_2024_033 Révision des tarifs des équipements de la Bessière

Séance du 23 mai 2024

DE_2024_034 Indemnités de gardiennage du temple communal de Lacrouzette pour 2024
DE_2024_035 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Camin Castres-Montagne
DE_2024_036 Remboursement d’une formation aux premiers secours pour un agent
DE_2024_037 Adhésion au groupement de commandes porte par les syndicats départementaux d’énergies
DE_2024_038 Vente de la parcelle AP 968D – Hameau du Pradel
DE_2024_039 Intégration du Centre Bourg de Réalmont au périmètre d’action du Syndicat du Dadou
DE_2024_040 Contrats saisonniers
DE_2024_041 Tableau des effectifs
DE_2024_042 Institution d’une prime du pouvoir d’achat exceptionnelle
DE_2024_043 Demande de financement pour la pose de deux ralentisseurs

Séance du 19 juin 2024

DE_2024_044 Concours de la Mairie pour l’Association Familles Rurales pour le Centre de loisirs « La Ruche »
DE_2024_045 Demande de subvention pour la pose d’un dégrilleur automatique à la station d’épuration – Budget Assainissement
DE_2024_046 Subventions aux associations non versées en 2022
DE_2024_047 Utilisation de l’espace restauration des chalets de la Bessière
DE_2024_048 Tarif préférentiel salle du Malous
DE_2024_049 Recrutement de deux agents contractuels sur des emplois non permanents pour accroissement d'activité
DE_2024_050 Autorisation de signature de la nouvelle convention repas pour l’année scolaire 2024-2025

Séance du 24 juillet 2024

DE_2024_051 Adhésion au contrat groupe d'assurance statuaire période 2025-2028
DE_2024_052 Passage au compte financier unique (CFU)
DE_2024_053 Mise en conformité du RIFSEEP
DE_2024_054 Création d'un poste d'animateur & suppression d'une poste d'adjoint d'animation
DE_2024_055 Décision modificative budgétaire n°1 - budget communal

Séance du 12 septembre 2024

DE_2024_056 Recrut. agent contractuel sur un emploi permanent pour palier un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
DE_2024_057 Organisation de l'enquête de recensement 2025avec désignation du coordonnateur
DE_2024_058 Modification des règlements intérieurs de la cantine et de la garderie de l'école publique du Sidobre

Séance du 23 octobre 2024

DE_2024_059 Maintien du partage de la taxe d'aménagement
DE_2024_060 Convention de servitude parcelles AO 570 et AO 571 - ENEDIS
DE_2024_061 Convention de gestion des toilettes publiques de la Peyro Clabado et de l'aire de Beyriès
DE_2024_062 Situation cadastrale de la venelle située entre les parcelles AS 47,46, 44 et 45
DE_2024_063 Adhésion au dispositif Alerte Citoyens proposé par l'Association des Maires et des Elus locaux du Tarn
DE_2024_064 Décision modificative n°1 du budget Assainissement
DE_2024_065 Délibération portant adhésion à la convention de participation Prévoyance souscrite par le CDG 81
DE_2024_066 Prise en charge du Compte Personnel de Formation
DE_2024_067 Astreintes hivernales 2024-2025

Séance du 3 décembre 2024

DE_2024_068 Acquisition de plein droit d'un bien vacant sans maître
DE_2024_069 Subventions aux associations 2024
DE_2024_070 Budget assainissement - Décision modificative n°2
DE_2024_071 Budget communal - Décision modificative n°2
DE_2024_072 Tarifs de l'assainissement 2025
DE_2024_073 Budget prinicpal - Ouverture des crédits en investissement - Année 2025
DE_2024_074 Révisions des contrats de location des salles du Malous et de La Bessière
DE_2024_075 Autorisation de recrutement d'un agent vacataire pour le recensement de la population 2025
DE_2024_076 Rémunérations des coordonnateurs communaux et des agents recenseurs appartenant déjà au personnel de la commune
DE_2024_077 Modification du temps de travail d'un agent à temps non complet

 

2025

Séance du 21 janvier 2025

DE_2025_001 Modification du tableau d'évaluation des charges transférées - Attribution de compensations aux communes
DE_2025_002 Budget assainissement - Ouverture de crédits en investissement - Année 2025
DE_2025_003 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable (RPQS)
DE_2025_004 Mise à jour des conditions générales de location des chalets de La Bessière
DE_2025_005 Solidarité avec la population de Mayotte

Séance du 26 février 2025

DE_2025_006 Approbation du compte financier unique 2024 du budget principal
DE_2025_007 Approbation du compte financier unique 2024 du budget assainissement
DE_2025_009 Admission en non valeur des créances irrécouvrables
DE_2025_010 Adressage - Démoniations de voies de la commune
DE_2025_011 Vente de parcelles BR 69, 81, 83 et 78 de la secteur du Varayre et de la parcelle BR 71 appartenant à la commune
DE_2025_012 Création d'une commission communale pour la gestion du parc résidentiel des chalets de La Bessière
DE_2025_013 Autorisation de signature d'un contrat de conseil en recrutement pour la recherhce d'un dentiste sur MediTalent

Séance du 10 avril 2025

DE_2025_014 Affectation du résultat - Budget communal
DE_2025_015 Affectation du résultat - Budget assainissement
DE_2025_016 Forfait communal + Tableau de calcul 2025 + Proposition d'avenant à la convention de forfait communal
DE_2025_017 Taux d'imposition 2025
DE_2025_018 Eval. des charges transférées - Attribution de compensations aux communes membres & Annexe (chiffres de la CCSVP)
DE_2025_019 Indemnités de gardiennage de l'église et du temple
DE_2025_020 Modification du temps de travail d'un agent à temps non complet supérieur à 10 %
DE_2025_021 Tableau des effectifs au 01/05/2025
DE_2025_022 Contrats saisonniers
DE_2025_023 Budget communal 2025
DE_2025_024 Budget assainissement 2025
DE_2025_025 Demande de financement pour mise en sécurité du passage piéton devant l'église
DE_2025_026 Maintien de l'IFSE en cas de congé de maladie ordinaire
DE_2025_027 Installation de caméras de vidéoprotection
DE_2025_028 Vente de biens sectionaux au patus du Varayre
DE_2025_029 Adhésion au CAUE 2025
DE_2025_030 Tarifs d'occupation temporaire du domaine public